PAVILLON CASTEL - Permis de construire et DP

Active
817432339 Société civile immobilière Créée le 01/01/2016

Présentation détaillée de PAVILLON CASTEL

PAVILLON CASTEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Charente.

Profil et organisation

PAVILLON CASTEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16120 à Châteauneuf-sur-Charente.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAVILLON CASTEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de PAVILLON CASTEL

Activité d’urbanisme de PAVILLON CASTEL

PAVILLON CASTEL compte 1 autorisation recensée sur la période 30/03/2018 - 30/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAVILLON CASTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/03/2018 - 30/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAVILLON CASTEL

1 autorisation sur la période 30/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Charente.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAVILLON CASTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PAVILLON CASTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PAVILLON CASTEL

Sources des informations sur PAVILLON CASTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAVILLON CASTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAVILLON CASTEL ?
PAVILLON CASTEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAVILLON CASTEL ?
Le profil de PAVILLON CASTEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAVILLON CASTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAVILLON CASTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAVILLON CASTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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