Présentation détaillée de PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE)
PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Reugny.
Profil et organisation
PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03190 à Reugny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE)
Permis de construire et DP de PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE)
Activité d’urbanisme de PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE)
PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/04/2022 - 22/04/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/04/2022 - 22/04/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE)
1 autorisation sur la période 22/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Reugny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) ?
PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) ?
Le profil de PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAULINE (POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX DE COMPAGNIE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.