Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Vignes / Chemin, Queyssac (24140) | PA | B1332, B1460 | 13 037 m² | 2024/07/01 |
PATRIMOINE & TRADITIONS - Permis d'aménager
Active
481033850
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/01/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PATRIMOINE & TRADITIONS
PATRIMOINE & TRADITIONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Queyssac.
Profil et organisation
PATRIMOINE & TRADITIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71240 à Sennecey-le-Grand.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PATRIMOINE & TRADITIONS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de PATRIMOINE & TRADITIONS
Activité d’urbanisme de PATRIMOINE & TRADITIONS
PATRIMOINE & TRADITIONS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2024 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE & TRADITIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/07/2024 - 01/07/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PATRIMOINE & TRADITIONS
1 autorisation sur la période 01/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Queyssac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PATRIMOINE & TRADITIONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PATRIMOINE & TRADITIONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRES DE BOURGOGNE
SIREN 478885650
Même département de siège
31 autorisations
26 PA
5 PD
PROGIM
SIREN 353419690
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
BUGEY TRAVAUX
SIREN 507526069
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS
SIREN 490921996
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ECO CONSTRUCTION
SIREN 811660133
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS
SIREN 306881939
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur PATRIMOINE & TRADITIONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PATRIMOINE & TRADITIONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATRIMOINE & TRADITIONS ?
PATRIMOINE & TRADITIONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATRIMOINE & TRADITIONS ?
Le profil de PATRIMOINE & TRADITIONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATRIMOINE & TRADITIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATRIMOINE & TRADITIONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATRIMOINE & TRADITIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable