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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02434524D0001

Permis d'aménager n° 02434524D0001 à Queyssac pour un terrain de 13 037 m², Route Des Vignes / Chemin

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par PATRIMOINE & TRADITIONS et autorisé le 1 juillet 2024.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 juillet 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02434524D0001, déposé en mairie de Queyssac.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2024

Dossier PA n° 02434524D0001

Demandeur

PATRIMOINE & TRADITIONS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02434524D0001, délivré le 1 juillet 2024 à Queyssac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Route Des Vignes / Chemin. La demande émane de PATRIMOINE & TRADITIONS.

L'opération s'étend sur un terrain de 13 037 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1332, B1460, B1462. Le dossier a été instruit en 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/07/2024

Surface du terrain

13 037 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

01/07/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Queyssac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1332 B1460 B1462

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Queyssac Code postal 24140 Identifiant INSEE 24345
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	13 037 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PATRIMOINE & TRADITIONS

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 481033850
SIRET: 48103385000019
Code APE (NAF): 41.20A - Construction de maisons individuelles
Localisation: SENNECEY LE GRAND (71240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02434524D0001
Code commune INSEE	24345 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	1 juillet 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	07/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 13 037 m², situé Route Des Vignes / Chemin à Queyssac (24140).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par PATRIMOINE & TRADITIONS et autorisé le 1 juillet 2024.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 juillet 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02434524D0001, déposé en mairie de Queyssac.

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