2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
PATRIMOINE PROMOTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hayange.
PATRIMOINE PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 57970 à Yutz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATRIMOINE PROMOTION compte 3 autorisations recensées sur la période 01/03/2013 - 15/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/03/2013 - 15/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Hayange.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRIMOINE PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L'ecole, Hayange (57700) | PC Mixte | 29282 | 1 228 m² | 1 014 m² | 2013/03/11 |
| Rue Des Anciens Fours A Chaux, Metzervisse (57940) | PC Logement | 2240, 2239 | 668 m² | 270 m² | 2013/03/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
