2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PATRIMOINE ET TRANSITION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambérieu-en-Bugey.
PATRIMOINE ET TRANSITION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75011 à PARIS 11.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATRIMOINE ET TRANSITION compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2021 - 01/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE ET TRANSITION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/09/2021 - 01/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRIMOINE ET TRANSITION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Leon Versepuy Le Moulin D'eau, Riom (63200) | PC Locaux | AW531, AW540 | 6 551 m² | 447 m² | 2025/07/01 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Avenu De La Liberation, Ambérieu-en-Bugey (01500) | DP Locaux | AL570, AL567 | 484 m² | 120 m² | 2021/09/30 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
