PATRIMOINE ET TRANSITION - Permis de construire et DP

Active
900784075 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 07/06/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PATRIMOINE ET TRANSITION

PATRIMOINE ET TRANSITION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambérieu-en-Bugey.

Profil et organisation

PATRIMOINE ET TRANSITION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75011 à PARIS 11.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PATRIMOINE ET TRANSITION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
07/06/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de PATRIMOINE ET TRANSITION

Activité d’urbanisme de PATRIMOINE ET TRANSITION

PATRIMOINE ET TRANSITION compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2021 - 01/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE ET TRANSITION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/09/2021 - 01/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PATRIMOINE ET TRANSITION

2 autorisations sur la période 30/09/2021 - 01/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRIMOINE ET TRANSITION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Leon Versepuy Le Moulin D'eau, Riom (63200) PC Locaux AW531, AW540 6 551 m² 447 m² 2025/07/01
24 Avenu De La Liberation, Ambérieu-en-Bugey (01500) DP Locaux AL570, AL567 484 m² 120 m² 2021/09/30

Répartition géographique des autorisations de PATRIMOINE ET TRANSITION

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PATRIMOINE ET TRANSITION

Sources des informations sur PATRIMOINE ET TRANSITION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PATRIMOINE ET TRANSITION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATRIMOINE ET TRANSITION ?
PATRIMOINE ET TRANSITION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATRIMOINE ET TRANSITION ?
Le profil de PATRIMOINE ET TRANSITION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATRIMOINE ET TRANSITION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATRIMOINE ET TRANSITION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATRIMOINE ET TRANSITION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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