Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 85 Avenue General Leclerc, Nancy (54100) | PD | BN314, BN340 | 12 841 m² | 2024/08/26 |
PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - Permis de démolir
Active
799001771
Association déclarée
Créée le 03/12/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nancy.
Profil et organisation
PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54600 à Villers-lès-Nancy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/12/2012
Siège social
Permis de démolir de PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Activité d’urbanisme de PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/08/2024 - 26/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/08/2024 - 26/08/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
1 autorisation sur la période 26/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nancy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX
SIREN 775615594
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PD
OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE
SIREN 775615313
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY
SIREN 803850080
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
CFAI-APC LORRAINE
SIREN 349586099
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
ASSOCIATION REALISE
SIREN 775615370
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
OGEC DE LA MALGRANGE
SIREN 783292659
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
Sources des informations sur PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ?
PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ?
Le profil de PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATRIMOINE ET ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable