Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Georges Bizet, Commelle-Vernay (42120) | PA | BP244, BP245 | 27 627 m² | 2024/07/11 |
PATRIMOINE DE PROMOTION 2 - Permis d'aménager
Active
931554513
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 29/07/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PATRIMOINE DE PROMOTION 2
PATRIMOINE DE PROMOTION 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commelle-Vernay.
Profil et organisation
PATRIMOINE DE PROMOTION 2 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42120 au Coteau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PATRIMOINE DE PROMOTION 2
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/07/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis d'aménager de PATRIMOINE DE PROMOTION 2
Activité d’urbanisme de PATRIMOINE DE PROMOTION 2
PATRIMOINE DE PROMOTION 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 11/07/2024 - 11/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE DE PROMOTION 2, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/07/2024 - 11/07/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PATRIMOINE DE PROMOTION 2
1 autorisation sur la période 11/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Commelle-Vernay.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PATRIMOINE DE PROMOTION 2
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PATRIMOINE DE PROMOTION 2
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MIVIERE TRANSACTION
SIREN 530023076
Même département de siège
27 autorisations
23 PC
4 PA
LE MALROCHE
SIREN 904042611
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
GROUPE TREFFLE IMMOBILIER
SIREN 410949226
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PA
FAUSTINE HOME
SIREN 514892397
Même département de siège
17 autorisations
11 PC
3 PA
3 PD
G B CONCEPT
SIREN 843890757
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
VILLENEUVE
SIREN 431655554
Même département de siège
13 autorisations
3 PC
10 PA
Sources des informations sur PATRIMOINE DE PROMOTION 2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PATRIMOINE DE PROMOTION 2
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATRIMOINE DE PROMOTION 2 ?
PATRIMOINE DE PROMOTION 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATRIMOINE DE PROMOTION 2 ?
Le profil de PATRIMOINE DE PROMOTION 2 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATRIMOINE DE PROMOTION 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATRIMOINE DE PROMOTION 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATRIMOINE DE PROMOTION 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable