2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
PATRIMIMMO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Frouzins.
PATRIMIMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31770 à Colomiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATRIMIMMO compte 4 autorisations recensées sur la période 20/10/2018 - 10/01/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMIMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/10/2018 - 10/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à L'Isle-Jourdain. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRIMIMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 277 Rte De Narbonne, Toulouse (31100) | DP Locaux | AK113, AK114 | 420 m² | 52 m² | 2024/01/10 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Bd De La Marne, L'Isle-Jourdain (32600) | PC Mixte | BI1100 | 87 m² | 140 m² | 2023/05/26 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1085 Ch De Couloume, Seysses (31600) | PC Logement | AY177 | 574 m² | 197 m² | 2018/10/20 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 02/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Frouzins. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Ch De Sauveur, Frouzins (31270) | PA | AD30 | 3 787 m² | 2023/03/02 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Frouzins
1 autorisation
L'Isle-Jourdain
1 autorisation
Seysses
1 autorisation
Toulouse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
