2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.71A - Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Siège
Permis de construire et DP
3
PATISSERIE PASQUIER ETOILE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étoile-sur-Rhône.
PATISSERIE PASQUIER ETOILE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26800 à Étoile-sur-Rhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATISSERIE PASQUIER ETOILE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/10/2014 - 02/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATISSERIE PASQUIER ETOILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/10/2014 - 02/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Étoile-sur-Rhône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATISSERIE PASQUIER ETOILE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 640 Rue Basseaux Sud Du Mont Briand, Étoile-sur-Rhône (26800) | PC Locaux | ZC240 | 59 951 m² | 2 188 m² | 2014/10/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
