PASYVE - Permis de construire et DP

Active
838699130 Société civile immobilière Créée le 29/03/2018

Présentation détaillée de PASYVE

PASYVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dogneville.

Profil et organisation

PASYVE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88390 aux Forges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PASYVE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/03/2018

Siège social

Permis de construire et DP de PASYVE

Activité d’urbanisme de PASYVE

PASYVE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/06/2018 - 07/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PASYVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/06/2018 - 07/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PASYVE

1 autorisation sur la période 07/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Dogneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PASYVE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Rene Fonck, Dogneville (88000) PC Logement AK57 1 929 m² 269 m² 2018/06/07

Répartition géographique des autorisations de PASYVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PASYVE

Sources des informations sur PASYVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PASYVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PASYVE ?
PASYVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PASYVE ?
Le profil de PASYVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PASYVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PASYVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PASYVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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