Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Casses, Montgardin (05230) | PA | A1440 | 1 600 m² | 2018/11/23 |
PASSARD - Permis d'aménager
Active
519030449
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 15/12/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PASSARD
PASSARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montgardin.
Profil et organisation
PASSARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 45490 à Courtempierre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PASSARD
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 35.11Z - Production d'électricité
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/12/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de PASSARD
Activité d’urbanisme de PASSARD
PASSARD compte 1 autorisation recensée sur la période 23/11/2018 - 23/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PASSARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/11/2018 - 23/11/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PASSARD
1 autorisation sur la période 23/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Montgardin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PASSARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PASSARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SICA POUR DISTRI ENERGIE ELECTRIQUE
SIREN 775518764
Même département de siège
151 autorisations
135 PC
16 PD
ORLEANAISE DISTRIB CHALEUR
SIREN 085580884
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
QUAAK ENERGIE
SIREN 448695478
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
MONTARGIS ENERGIES (M.E.)
SIREN 508618196
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GATINAIS BIOGAZ SAS
SIREN 513980805
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
VITRY BIOGAZ
SIREN 803383793
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur PASSARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PASSARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PASSARD ?
PASSARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PASSARD ?
Le profil de PASSARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PASSARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PASSARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PASSARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable