3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
PAROISSE DE ST JEAN BREVELAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Groix.
PAROISSE DE ST JEAN BREVELAY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56660 à Saint-Jean-Brévelay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAROISSE DE ST JEAN BREVELAY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2020 - 09/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAROISSE DE ST JEAN BREVELAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/01/2020 - 09/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Groix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAROISSE DE ST JEAN BREVELAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Groix (56590) | PC Logement | AC637 | 1 966 m² | 87 m² | 2022/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Rehumpol, Ploërmel (56800) | PC Locaux | ZM197 | 1 030 m² | 126 m² | 2020/01/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.