2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
PAROISSE DE MORNANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mornant.
PAROISSE DE MORNANT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69440 à Mornant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAROISSE DE MORNANT compte 1 autorisation recensée sur la période 31/05/2016 - 31/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAROISSE DE MORNANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mornant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAROISSE DE MORNANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Chambry, Mornant (69440) | PC Logement | BH260 | 231 m² | 268 m² | 2016/05/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
