PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME - Permis de construire et DP

Active
514412410 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/08/2009

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME

PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Herbisse.

Profil et organisation

PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
03/08/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME

PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2014 - 10/02/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/07/2014 - 10/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME

3 autorisations sur la période 08/07/2014 - 10/02/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Herbisse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Haut De La Cote Notre D, Villiers-Herbisse (10700) PC Locaux ZR64 550 015 m² 19 m² 2015/02/10
Adresse Non Renseignée, Herbisse (10700) PC Locaux ZH18, ZK11 98 m² 2015/02/10
La Folie Godot, Herbisse (10700) PC Locaux ZL32 1 412 m² 25 m² 2014/07/08

Répartition géographique des autorisations de PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME

Sources des informations sur PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME ?
PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME ?
Le profil de PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC EOLIEN DE LA COTE NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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