PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE - Permis de construire et DP

Active
524484706 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 16/08/2010

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE

PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-Baloue.

Profil et organisation

PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68300 à SAINT-LOUIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
16/08/2010
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE

Activité d’urbanisme de PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE

PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2016 - 14/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/01/2016 - 14/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE

3 autorisations sur la période 14/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-Baloue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Fronton, Saint-Sébastien (23160) PC Locaux OC770 2 449 m² 14 m² 2016/01/14
Peston, La Chapelle-Baloue (23160) PC Locaux OA1 185 174 m² 1 m² 2016/01/14
Peston, La Chapelle-Baloue (23160) PC Locaux OA1 185 174 m² 14 m² 2016/01/14

Répartition géographique des autorisations de PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE

Sources des informations sur PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE ?
PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE ?
Le profil de PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC EOLIEN DE LA CHAPELLE BALOUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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