Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Grenots, Cussey-sur-l'Ognon (25870) | PA | ZC341, ZC294P | — | 2014/04/07 |
PANTHEON INVEST - Permis d'aménager
Active
498269711
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 03/05/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PANTHEON INVEST
PANTHEON INVEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussey-sur-l'Ognon.
Profil et organisation
PANTHEON INVEST est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PANTHEON INVEST
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/05/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de PANTHEON INVEST
Activité d’urbanisme de PANTHEON INVEST
PANTHEON INVEST compte 1 autorisation recensée sur la période 07/04/2014 - 07/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PANTHEON INVEST, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/04/2014 - 07/04/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PANTHEON INVEST
1 autorisation sur la période 07/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cussey-sur-l'Ognon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PANTHEON INVEST
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PANTHEON INVEST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGES &VIE HABITAT
SIREN 493481204
Même département de siège
381 autorisations
368 PC
13 PA
MOYSE PROMOTION
SIREN 502580780
Même département de siège
53 autorisations
51 PC
2 PA
PROMOTION PELLEGRINI
SIREN 452110695
Même département de siège
41 autorisations
24 PC
17 PA
DTMR-IMMO
SIREN 488531054
Même département de siège
27 autorisations
16 PC
10 PA
1 PD
PRO IMMO 25
SIREN 500083746
Même département de siège
25 autorisations
25 PA
SARL B.D.P
SIREN 491710307
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
Sources des informations sur PANTHEON INVEST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PANTHEON INVEST
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PANTHEON INVEST ?
PANTHEON INVEST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PANTHEON INVEST ?
Le profil de PANTHEON INVEST recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PANTHEON INVEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PANTHEON INVEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PANTHEON INVEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable