2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
PAC-LOGT HAINAUT CAMBRESIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Caudry.
PAC-LOGT HAINAUT CAMBRESIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59300 à Valenciennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAC-LOGT HAINAUT CAMBRESIS compte 4 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 15/06/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAC-LOGT HAINAUT CAMBRESIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/07/2020 - 15/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Onnaing. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAC-LOGT HAINAUT CAMBRESIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Bis Impasse Michelet, Onnaing (59264) | PC Logement | B7096, B1120 | 330 m² | 169 m² | 2020/07/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/09/2013 - 04/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Caudry. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 68 Rue De Bruxelles, Caudry (59540) | PD | AE15 | 202 m² | 2019/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Impas Bantegnies, Valenciennes (59300) | PD | AI240 | 196 m² | 2013/09/17 |
4 communes - 1 département - 1 région
Caudry
1 autorisation
Onnaing
1 autorisation
Quiévrechain
1 autorisation
Valenciennes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
