Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 208 Rue De La Versoix, Divonne-les-Bains (01220) | PA | AX180 | 1 500 m² | 2015/01/15 |
O.W.T. MOTORS - Permis d'aménager
Cessée
805146933
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 20/10/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de O.W.T. MOTORS
O.W.T. MOTORS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divonne-les-Bains.
Profil et organisation
O.W.T. MOTORS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01220 à Divonne-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- O.W.T. MOTORS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 45.40Z - Commerce et réparation de motocycles
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/10/2014
Siège social
Permis d'aménager de O.W.T. MOTORS
Activité d’urbanisme de O.W.T. MOTORS
O.W.T. MOTORS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2015 - 15/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour O.W.T. MOTORS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/01/2015 - 15/01/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de O.W.T. MOTORS
1 autorisation sur la période 15/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Divonne-les-Bains.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de O.W.T. MOTORS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à O.W.T. MOTORS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TEREVA
SIREN 434004198
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
CS.RAY
SIREN 810904631
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
BERNARD AGRICULTURE
SIREN 519924708
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
AUTOMOBILES REPARATIONS NEUVES OCCASIONS
SIREN 304455298
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
ALCYON FRANCE
SIREN 409166691
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
CAPDIS
SIREN 301170692
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur O.W.T. MOTORS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur O.W.T. MOTORS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à O.W.T. MOTORS ?
O.W.T. MOTORS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à O.W.T. MOTORS ?
Le profil de O.W.T. MOTORS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes O.W.T. MOTORS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à O.W.T. MOTORS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à O.W.T. MOTORS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable