O.V.Y.A. - Permis de construire et DP

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498923390 Société civile immobilière Créée le 07/05/2007

Présentation détaillée de O.V.Y.A.

O.V.Y.A. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.

Profil et organisation

O.V.Y.A. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49250 à BRISSAC LOIRE AUBANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
O.V.Y.A.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/05/2007

Siège social

Permis de construire et DP de O.V.Y.A.

Activité d’urbanisme de O.V.Y.A.

O.V.Y.A. compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 22/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour O.V.Y.A., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/10/2013 - 22/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de O.V.Y.A.

3 autorisations sur la période 11/10/2013 - 22/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à O.V.Y.A. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Parc D'activite Des Fonten, Brissac Loire Aubance (49320) PC Locaux A1117 2 531 m² 710 m² 2024/04/22
6 Allee Des Grouas - Brissac, Brissac Loire Aubance (49320) PC Locaux A1068, A1071 4 374 m² 156 m² 2023/07/07
6 Rue Du Vivier, Brissac Loire Aubance (49320) PC Logement AB384 519 m² 114 m² 2013/10/11

Répartition géographique des autorisations de O.V.Y.A.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à O.V.Y.A.

Sources des informations sur O.V.Y.A.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur O.V.Y.A.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à O.V.Y.A. ?
O.V.Y.A. est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à O.V.Y.A. ?
Le profil de O.V.Y.A. recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes O.V.Y.A. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à O.V.Y.A. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à O.V.Y.A. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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