OUAT - Permis de construire et DP

Active
478149073 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 09/08/2004

Infos clés

Secteur

Services

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OUAT

OUAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anglet.

Profil et organisation

OUAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 64600 à Anglet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OUAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 74.10Z - Activités spécialisées de design
SIRET du siège
Date de création
09/08/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de OUAT

Activité d’urbanisme de OUAT

OUAT compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2014 - 05/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OUAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2014 - 05/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OUAT

1 autorisation sur la période 05/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Anglet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OUAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OUAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OUAT

Sources des informations sur OUAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OUAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OUAT ?
OUAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OUAT ?
Le profil de OUAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OUAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OUAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OUAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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