OTC - Permis de construire et DP

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532143112 Société civile immobilière Créée le 26/04/2011

Présentation détaillée de OTC

OTC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carling.

Profil et organisation

OTC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57490 à Carling.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
OTC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/04/2011

Siège social

Permis de construire et DP de OTC

Activité d’urbanisme de OTC

OTC compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2015 - 23/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OTC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/05/2015 - 23/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OTC

1 autorisation sur la période 23/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Carling.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OTC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OTC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OTC

Sources des informations sur OTC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OTC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OTC ?
OTC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OTC ?
Le profil de OTC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OTC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OTC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OTC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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