OSMC - Permis de construire et DP

Active
852620517 Société civile immobilière Créée le 16/07/2019

Infos clés

Présentation détaillée de OSMC

OSMC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Générargues.

Profil et organisation

OSMC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30140 à GENERARGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OSMC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/07/2019

Siège social

Permis de construire et DP de OSMC

Activité d’urbanisme de OSMC

OSMC compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2019 - 04/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OSMC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/10/2019 - 04/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OSMC

2 autorisations sur la période 18/10/2019 - 04/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Générargues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSMC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Parade, Générargues (30140) PC Logement A939 1 378 m² 130 m² 2021/10/04
Generargues Route De Saint Jean Du Pin, Générargues (30140) PC Logement A416, A417 2 990 m² 261 m² 2019/10/18

Répartition géographique des autorisations de OSMC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OSMC

Sources des informations sur OSMC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OSMC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSMC ?
OSMC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSMC ?
Le profil de OSMC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSMC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSMC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSMC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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