OSAIUF LYCEE ET COLLEGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
Profil et organisation
OSAIUF LYCEE ET COLLEGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
OSAIUF LYCEE ET COLLEGE compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/09/2025 - 25/09/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OSAIUF LYCEE ET COLLEGE, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/09/2025 - 25/09/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OSAIUF LYCEE ET COLLEGE
1 autorisation sur la période 25/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OSAIUF LYCEE ET COLLEGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OSAIUF LYCEE ET COLLEGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSAIUF LYCEE ET COLLEGE ?
OSAIUF LYCEE ET COLLEGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSAIUF LYCEE ET COLLEGE ?
Le profil de OSAIUF LYCEE ET COLLEGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSAIUF LYCEE ET COLLEGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSAIUF LYCEE ET COLLEGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSAIUF LYCEE ET COLLEGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.