OSAE - Permis de construire et DP

Active
931543797 Autre société civile Créée le 24/07/2024

Infos clés

Présentation détaillée de OSAE

OSAE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orchies.

Profil et organisation

OSAE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 59148 à Flines-lez-Raches.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OSAE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/07/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de OSAE

Activité d’urbanisme de OSAE

OSAE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/11/2024 - 29/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OSAE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/11/2024 - 29/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OSAE

1 autorisation sur la période 29/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Orchies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSAE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Floris Durez, Orchies (59310) PC Locaux D2488 443 m² 111 m² 2024/11/29

Répartition géographique des autorisations de OSAE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OSAE

Sources des informations sur OSAE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OSAE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSAE ?
OSAE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSAE ?
Le profil de OSAE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSAE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSAE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSAE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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