2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
OSA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
OSA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75020 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OSA compte 1 autorisation recensée sur la période 12/04/2022 - 12/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OSA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Allee De L'emancipation, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PD | E31 | 701 m² | 2022/04/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
