Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Allee De L'emancipation, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PD | E31 | 701 m² | 2022/04/12 |
OSA - Permis de démolir
Active
808152532
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 15/10/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OSA
OSA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
Profil et organisation
OSA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75020 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OSA
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.11Z - Activités d'architecture
- SIRET du siège
- Sigle
- OSA
- Date de création
- 15/10/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de OSA
Activité d’urbanisme de OSA
OSA compte 1 autorisation recensée sur la période 12/04/2022 - 12/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OSA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/04/2022 - 12/04/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OSA
1 autorisation sur la période 12/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OSA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OSA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NW JOULES
SIREN 837871409
Même département de siège
1 437 autorisations
1 436 PC
1 PD
NW ENERGY
SIREN 447729781
Même département de siège
172 autorisations
172 PC
YUSCO
SIREN 982531527
Même département de siège
66 autorisations
66 PC
SOCIETE DE REQUALICATION DES QUARTIERS ANCIENS
SIREN 521804237
Même département de siège
63 autorisations
63 PD
PHOTOSOL DEVELOPPEMENT
SIREN 518310446
Même département de siège
61 autorisations
61 PC
NEOEN FRANCE
SIREN 508320017
Même département de siège
50 autorisations
49 PC
1 PD
Sources des informations sur OSA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OSA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSA ?
OSA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSA ?
Le profil de OSA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable