OS5 - Permis de construire et DP

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949967236 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/03/2023

Infos clés

Présentation détaillée de OS5

OS5 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montvalezan.

Profil et organisation

OS5 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73700 à Montvalezan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
OS5
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 47.64Z - Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
SIRET du siège
Date de création
15/03/2023
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OS5

Activité d’urbanisme de OS5

OS5 compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2024 - 30/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OS5, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/01/2024 - 30/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OS5

1 autorisation sur la période 30/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montvalezan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OS5 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OS5

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OS5

Sources des informations sur OS5

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OS5

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OS5 ?
OS5 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OS5 ?
Le profil de OS5 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OS5 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OS5 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OS5 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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