2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
15
ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Val d'Erdre-Auxence.
ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85260 à Montréverd.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE compte 15 autorisations recensées sur la période 03/12/2014 - 29/12/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 03/12/2014 - 29/12/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Val d'Erdre-Auxence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Louroux-Beconnais La Servengraie, Val d'Erdre-Auxence (49370) | PC Locaux | 0E154, 0E669 | 56 065 m² | 22 m² | 2022/07/26 |
| La Hommeraye Le Louroux-Beconnais, Val d'Erdre-Auxence (49370) | PC Locaux | 0E154, 0E669 | 56 065 m² | 257 m² | 2022/01/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 3 départements - 1 région
Val d'Erdre-Auxence
6 autorisations
Montréverd
3 autorisations
Montaigu-Vendée
2 autorisations
Vieillevigne
2 autorisations
Saint-Hilaire-de-Clisson
1 autorisation
Saint-Paul-Mont-Penit
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
