2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 39.00Z - Dépollution et autres services de gestion des déchets
Siège
Permis de construire et DP
7
ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Ouen-l'Aumône.
ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13290 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION compte 7 autorisations recensées sur la période 01/08/2015 - 30/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 01/08/2015 - 30/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Ouen-l'Aumône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1585 Ch De Lalande, Bessens (82170) | PC Locaux | ZM23 | 16 000 m² | 42 m² | 2019/12/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 4 départements - 4 régions
Saint-Ouen-l'Aumône
3 autorisations
Bessens
2 autorisations
Blainville-sur-Orne
1 autorisation
Vouvray
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
