2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
ORPHELINAT AGRICOLE DE GIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Giel-Courteilles.
ORPHELINAT AGRICOLE DE GIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61210 à Giel-Courteilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORPHELINAT AGRICOLE DE GIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2014 - 18/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORPHELINAT AGRICOLE DE GIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Giel-Courteilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORPHELINAT AGRICOLE DE GIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Cours, Giel-Courteilles (61210) | PC Locaux | ZD60 | 172 998 m² | 32 m² | 2014/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
