ORIV - Permis de construire et DP

Active
794534586 Société civile immobilière PME Créée le 01/08/2013

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ORIV

ORIV est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Barboux.

Profil et organisation

ORIV est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25210 au Russey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORIV
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ORIV

Activité d’urbanisme de ORIV

ORIV compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 17/04/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORIV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/10/2013 - 17/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ORIV

2 autorisations sur la période 30/10/2013 - 17/04/2019, réparties dans 2 communes, principalement au Barboux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORIV dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rte De Morteau, Le Barboux (25210) PC Logement B144 1 592 m² 740 m² 2019/04/17
Zone Commerciale Les Rond, Le Russey (25210) PC Mixte AD93P 811 m² 147 m² 2013/10/30

Répartition géographique des autorisations de ORIV

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ORIV

Sources des informations sur ORIV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORIV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORIV ?
ORIV est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORIV ?
Le profil de ORIV recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORIV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORIV concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORIV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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