ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS - Permis de construire et DP

Active
314056714 Association déclarée Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS

ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palinges.

Profil et organisation

ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 71120 CHAROLLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
SIRET du siège
Sigle
OS MOUTON CHAROLLAIS
Date de création
01/01/1978
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS

Activité d’urbanisme de ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS

ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2015 - 23/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2015 - 23/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS

2 autorisations sur la période 17/06/2015 - 23/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Palinges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ De, Palinges (71430) PC Locaux AL100 28 785 m² 600 m² 2021/08/23
Grand Boubert, Palinges (71430) PC Locaux AL100 28 785 m² 360 m² 2015/06/17

Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS

Sources des informations sur ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS ?
ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS ?
Le profil de ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE SELECTION DE LA RACE OVINE DU MOUTON CHAROLLAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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