Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pleyben.
Profil et organisation
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29190 à Pleyben.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH
Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/02/2023 - 23/02/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/02/2023 - 23/02/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH
1 autorisation sur la période 23/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pleyben.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH ?
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH ?
Le profil de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE SAINT JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.