Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nicolas-de-Redon.
Profil et organisation
ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44460 à Saint-Nicolas-de-Redon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/06/2014 - 20/06/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/06/2014 - 20/06/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
1 autorisation sur la période 20/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nicolas-de-Redon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON ?
ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON ?
Le profil de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.