ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON - Permis de construire et DP

Active
330074451 Association déclarée PME Créée le 21/06/1984

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON

ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nicolas-de-Redon.

Profil et organisation

ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44460 à Saint-Nicolas-de-Redon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
21/06/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON

Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON

ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2014 - 20/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/06/2014 - 20/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON

1 autorisation sur la période 20/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nicolas-de-Redon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Tabago, Saint-Nicolas-de-Redon (44460) PC Locaux BC13, BC12 4 537 m² 172 m² 2014/06/20

Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON

Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON ?
ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE LECOLE CATHOLIQUE DE LECOLE SAINTE ANNE DE SAINT NICOLAS DE REDON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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