2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE DE LA NATIVITE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-en-Provence.
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE DE LA NATIVITE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13090 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE DE LA NATIVITE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2021 - 08/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE DE LA NATIVITE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-en-Provence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEMBLE SCOLAIRE DE LA NATIVITE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Jean Andreani, Aix-en-Provence (13100) | PC Locaux | HY179, HY205 | 24 191 m² | 237 m² | 2021/04/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
