ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-des-Fougeretz.
Profil et organisation
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35520 à LA CHAPELLE-DES-FOUGERETZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEC
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2016 - 25/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
2 autorisations sur la période 22/11/2016 - 25/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-des-Fougeretz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Matelon, La Chapelle-des-Fougeretz (35520) | PC Locaux | AE407 | 2 930 m² | 369 m² | 2022/05/25 |
| 4 Rue Du Matelon, La Chapelle-des-Fougeretz (35520) | PC Locaux | AE407 | 2 930 m² | 20 m² | 2016/11/22 |
Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DES FOUGERETZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.