2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
4
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnols-sur-Cèze.
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30200 à Bagnols-sur-Cèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE compte 4 autorisations recensées sur la période 04/09/2016 - 12/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/09/2016 - 12/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 120 Rte D Avignon, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PC Locaux | BK83 | 3 595 m² | 568 m² | 2017/01/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
