ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL - Permis de construire et DP

Active
781151550 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yvetot.

Profil et organisation

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76190 à YVETOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL

Activité d’urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2016 - 05/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/05/2016 - 05/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL

2 autorisations sur la période 24/05/2016 - 05/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Yvetot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Clovis Cappon, Yvetot (76190) PC Locaux AI1311, AI771 6 708 m² 193 m² 2025/08/05
3 Rue Clovis Cappon, Yvetot (76190) PC Locaux AI1089, AI1230 5 642 m² 508 m² 2016/05/24

Répartition géographique des autorisations de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL

Sources des informations sur ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL ?
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL ?
Le profil de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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