ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE - Permis de construire et DP

Active
781010749 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE

ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Darnétal.

Profil et organisation

ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 76160 DARNETAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE

Activité d’urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE

ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2015 - 30/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/07/2015 - 30/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE

2 autorisations sur la période 07/07/2015 - 30/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Darnétal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Rue Saint Pierre, Darnétal (76160) PC Locaux AV498 3 414 m² 107 m² 2024/01/30
37 Rue St Pierre, Darnétal (76160) PC Locaux AV498 3 380 m² 47 m² 2015/07/07

Répartition géographique des autorisations de ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE

Sources des informations sur ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE ?
ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE ?
Le profil de ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGAN GESTION ENS CATHO JB DE LA SALLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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