2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ORDRE DES AVOCATS COUR APPEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bordeaux.
ORDRE DES AVOCATS COUR APPEL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 33000 à Bordeaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORDRE DES AVOCATS COUR APPEL compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2023 - 29/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORDRE DES AVOCATS COUR APPEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/02/2023 - 29/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bordeaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORDRE DES AVOCATS COUR APPEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Des Etuves, Bordeaux (33300) | PC Locaux | HI90 | 179 m² | 30 m² | 2026/01/29 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Commandant Arnould, Bordeaux (33300) | DP Locaux | HI51, HI292 | 245 m² | 189 m² | 2023/02/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
