2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aulnay-sous-Bois.
OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 93600 à Aulnay-sous-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/11/2015 - 28/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/11/2015 - 28/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Aulnay-sous-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 67 Rue Jacques Duclos, Aulnay-sous-Bois (93600) | PC Logement | M71 | 4 653 m² | 1 661 m² | 2015/12/14 |
| 96 Avenue Anatole France, Aulnay-sous-Bois (93600) | PC Logement | AF46 | 540 m² | 619 m² | 2015/11/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
