OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS - Permis de construire et DP

Cessée
279300172 Autres formes juridiques Créée le 01/01/1949

Infos clés

Secteur

Logement social

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS

OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aulnay-sous-Bois.

Profil et organisation

OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 93600 à AULNAY-SOUS-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1949

Siège social

Permis de construire et DP de OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS

Activité d’urbanisme de OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS

OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/11/2015 - 28/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/11/2015 - 28/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS

3 autorisations sur la période 17/11/2015 - 28/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Aulnay-sous-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67 Rue Jacques Duclos, Aulnay-sous-Bois (93600) PC Logement M71 4 653 m² 718 m² 2016/09/28
67 Rue Jacques Duclos, Aulnay-sous-Bois (93600) PC Logement M71 4 653 m² 1 661 m² 2015/12/14
96 Avenue Anatole France, Aulnay-sous-Bois (93600) PC Logement AF46 540 m² 619 m² 2015/11/17

Répartition géographique des autorisations de OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS

Sources des informations sur OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS ?
OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS ?
Le profil de OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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