2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
ON SEME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massongy.
ON SEME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74140 à Massongy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ON SEME compte 4 autorisations recensées sur la période 31/12/2019 - 18/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ON SEME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/12/2019 - 18/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Massongy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ON SEME dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34-38 Route De L'eglise La Piece Du Chateau - Massongy Le Bas, Massongy (74140) | DP Locaux | C2430, C113 | 43 357 m² | 484 m² | 2021/06/29 |
| 34-38 Route De L'eglise, Massongy (74140) | DP Locaux | C2430, C113 | 43 357 m² | 672 m² | 2021/01/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
