OM CAPITAL - Permis de construire et DP

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845272046 Société civile immobilière Créée le 14/01/2019

Présentation détaillée de OM CAPITAL

OM CAPITAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loyettes.

Profil et organisation

OM CAPITAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38230 à Chavanoz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OM CAPITAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de OM CAPITAL

Activité d’urbanisme de OM CAPITAL

OM CAPITAL compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2021 - 03/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OM CAPITAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/06/2021 - 03/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OM CAPITAL

1 autorisation sur la période 03/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Loyettes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OM CAPITAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OM CAPITAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OM CAPITAL

Sources des informations sur OM CAPITAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OM CAPITAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OM CAPITAL ?
OM CAPITAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OM CAPITAL ?
Le profil de OM CAPITAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OM CAPITAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OM CAPITAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OM CAPITAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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