Présentation détaillée de OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paulien.
Profil et organisation
OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Permis de construire et DP de OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Activité d’urbanisme de OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/01/2022 - 13/01/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/01/2022 - 13/01/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
1 autorisation sur la période 13/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paulien.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL dans le dataset PC de Sitadel.
Répartition géographique des autorisations de OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Demandeurs comparables à OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL ?
OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL ?
Le profil de OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OLIVIER BONNICHON, JEAN-BAPTISTE GROUSSON ET ELSA CHARROIN, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.