Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 674 Rue Jeanne La Lorraine, Bosc-le-Hard (76850) | PD | ZM170 | 31 950 m² | 2017/07/07 |
O.L.C. ACTIVITES - Permis de démolir
Cessée
501241814
Société civile immobilière
Créée le 30/11/2007
Infos clés
Présentation détaillée de O.L.C. ACTIVITES
O.L.C. ACTIVITES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosc-le-Hard.
Profil et organisation
O.L.C. ACTIVITES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76690 à Claville-Motteville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- O.L.C. ACTIVITES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/11/2007
Siège social
Permis de démolir de O.L.C. ACTIVITES
Activité d’urbanisme de O.L.C. ACTIVITES
O.L.C. ACTIVITES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/07/2017 - 07/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour O.L.C. ACTIVITES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/07/2017 - 07/07/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de O.L.C. ACTIVITES
1 autorisation sur la période 07/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bosc-le-Hard.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de O.L.C. ACTIVITES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à O.L.C. ACTIVITES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE MONT JOLI BOIS
SIREN 478901309
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI LE CASTELET
SIREN 507738292
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI RAMAJU
SIREN 842208357
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
HABITAT SEINOMARIN
SIREN 897511655
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI MCA
SIREN 940700628
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
CITYMOON
SIREN 101381341
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur O.L.C. ACTIVITES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur O.L.C. ACTIVITES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à O.L.C. ACTIVITES ?
O.L.C. ACTIVITES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à O.L.C. ACTIVITES ?
Le profil de O.L.C. ACTIVITES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes O.L.C. ACTIVITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à O.L.C. ACTIVITES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à O.L.C. ACTIVITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable