OGM - Permis de construire et DP

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843135419 Société civile immobilière Créée le 12/10/2018

Présentation détaillée de OGM

OGM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelmaurou.

Profil et organisation

OGM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31240 à L'Union.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/10/2018

Siège social

Permis de construire et DP de OGM

Activité d’urbanisme de OGM

OGM compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2020 - 17/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/02/2020 - 17/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGM

1 autorisation sur la période 17/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Castelmaurou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OGM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGM

Sources des informations sur OGM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGM ?
OGM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGM ?
Le profil de OGM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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