2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
OGEC STE THERESE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vincent-sur-Oust.
OGEC STE THERESE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56350 à Saint-Vincent-sur-Oust.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC STE THERESE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2014 - 16/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC STE THERESE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent-sur-Oust. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC STE THERESE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Imp De La Mulotiere, Saint-Vincent-sur-Oust (56350) | PC Locaux | AA377, AA22 | 2 276 m² | 245 m² | 2014/10/10 |
1 autorisation sur la période 16/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent-sur-Oust. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Impasse De La Mulotiere, Saint-Vincent-sur-Oust (56350) | PD | AA449, AA33 | 277 m² | 2025/12/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
