OGEC STE REINE DE BRETAGNE - Permis de construire et DP

Active
317840205 Association déclarée PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OGEC STE REINE DE BRETAGNE

OGEC STE REINE DE BRETAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Reine-de-Bretagne.

Profil et organisation

OGEC STE REINE DE BRETAGNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44160 à Sainte-Reine-de-Bretagne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC STE REINE DE BRETAGNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC STE REINE DE BRETAGNE

Activité d’urbanisme de OGEC STE REINE DE BRETAGNE

OGEC STE REINE DE BRETAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/08/2026 - 13/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC STE REINE DE BRETAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/08/2026 - 13/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC STE REINE DE BRETAGNE

1 autorisation sur la période 13/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Reine-de-Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC STE REINE DE BRETAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de OGEC STE REINE DE BRETAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC STE REINE DE BRETAGNE

Sources des informations sur OGEC STE REINE DE BRETAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC STE REINE DE BRETAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC STE REINE DE BRETAGNE ?
OGEC STE REINE DE BRETAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC STE REINE DE BRETAGNE ?
Le profil de OGEC STE REINE DE BRETAGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC STE REINE DE BRETAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC STE REINE DE BRETAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC STE REINE DE BRETAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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